Retour à divers
DELIBÉRATIONS 17 juin 2023
== Manque délibération D24 du 6 avril 2023 ou du 17 juin 2023 ==
Del 170623D25, Adhésion SIEDA entretien et rénovation éclairage public.
Del 170623D26, Désignation d'un correspondant incendie et secours communal (CSI).
Del 170623D27, Echange de terrain entre la commune et un particulier.
Del 170623D28, Adressage. (Les habitants de la commune n'ont pas été associés à la création des noms des lieux servant d'adresse)
Del 170623D29, Location de terrain communal.
Del 170623D30, Adhésion service itinérant secrétariat mairie.
Del 170623D31, Courrier demande augmentation part de la commune des revenus des éoliennes.
Convocation, liste des délibérations votées le 17 juin 2023 et procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations 17 juin 2023
Procés verbal
Enregistrement CM du 17 juin 2023
Enregistrement du conseil du 17 juin 2023